Aller au contenu

Mentions légales

Éditeur du site

Le site noethysweb.com est édité par :

Nom/Raison sociale : Ivan LUCAS
Statut juridique : Entreprise individuelle
Contact : formulaire de contact

Hébergement

Le site est hébergé par :

Hébergeur : OVH SAS
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Note : Noethys est un logiciel libre sous licence GNU GPL.

Protection des données personnelles (RGPD)

Ce site ne collecte aucune donnée personnelle : il ne comporte ni formulaire, ni outil de mesure d’audience, ni cookie.

Les demandes de contact se font depuis le formulaire du site noethys.com, auquel renvoie la page Contact. Les données saisies y sont traitées selon les mentions légales de ce site.

Cookies

Ce site n’utilise pas de cookies.

Limitation de responsabilité

L’éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder.